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Marques déposées par PAQUES JACQUES
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FOOTBILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOOTBILLES
PAQUES JACQUES

Numéro de dépôt :
96636756
Date de dépôt :
22/07/1996
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
22/07/2006

Présentation de la marque FOOTBILLES

Déposée le 22 juillet 1996 par PAQUES JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « FOOTBILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est PAQUES JACQUES, domicilié(e) 15, Rue François Blondel, 45380 LA CHAPELLE ST MESMIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAQUES JACQUES - France.

La marque FOOTBILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636756.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOOTBILLES est expirée depuis le 22 juillet 2006.

PAQUES JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : FOOTBILLES


PAQUES JACQUES - 15, Rue François Blondel, 45380 LA CHAPELLE ST MESMIN - France


PAQUES JACQUES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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